RENOVA(C)TION
Passé inaperçu et révélé lundi par la Miviludes (la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives
sectaires), un changement législatif, sans débat préalable, va probablement permettre à l'église de scientologie d'échapper à la dissolution ! Rien de moins
!
En effet, désormais, une organisation accusée d'escroquerie ne pourra plus être dissoute. Pillule bien amère pour l'accusation, qui, en juin dernier, avait requis devant le
tribunal correctionnel de Paris, le démantèlement des deux principales structures françaises de la Scientologie, accusées d'escroquerie en bande organisée.
Vraie aubaine, en revanche pour la Scientologie, qui, poursuivie pour la première fois en France en tant que personne morale dans un dossier d'escroquerie, risquait de se voir infliger
la dissolution.
Selon Me Olivier Morice, l'avocat des parties civiles lors du procès de la Scientologie, il ne peut s'agir d'une erreur. « A quelques jours de l'ouverture des débats, la loi a été
volontairement changée », assure-t-il,
« scandalisé » et demandant la création d'une commission d'enquête parlementaire. «La dissolution est une peine bien plus importante que l'interdiction, qui ne fait pas disparaître l'existence de
la personne morale», explique-t-il.
Bizarre que ce changement législatif intervienne juste à temps, avant le jugement qui devait intervenir le 27 octobre !!! Non ?
Un critère nécessaire pour figurer derrière le président : ne pas mesurer plus d'1,68 m...
Selon un reportage de la télévision belge, des ouvriers ont été triés sur le volet pour ne pas être plus grands que Nicolas Sarkozy sur les images des télévisions.
Le 3 septembre, le correspondant de la RTBF, Jean-Philippe Schaller, a décrypté les coulisses de la visite du chef de l'Etat à l'usine Faurecia de Caligny (Orne). Derrière lui se trouvaient quelques ministres et des employés de plusieurs sites du groupe et, à sa droite, presque hors-cadre, une ouvrière de l'usine.
Avant le discours du président, le correspondant interroge la femme : "On m'a dit que vous avez été choisie sur un critère de taille. Est-ce que c'est vrai?" "Oui", répond-elle. "Il ne faut pas être plus grand que le président?", insiste le journaliste. "Voilà", répond l'employée. Jean-Philippe Schaller a ajouté qu'il devait être "de même, on l'imagine, que les autres ouvriers présents à l'image, pour ne pas paraître plus grands que le chef de l'Etat".
L'Elysée a démenti dimanche que toute consigne avait été donnée et
a qualifié cette affirmation de "totalement saugrenue et grotesque". La direction de Faurecia n'a de son côté pas souhaité "commenter cette information".
Naaaaaaaan........., on n'y croit pas ! Des privilégiés fraudeurs ont osé placé 3 milliards d'euros à l'abri du fisc français, dans des banques suisses. C'est beaucoup................ mais en
fait si peu, lorsque l'on considère que ce n'est probablement que la partie visible de l'iceberg. Etonnée, je suis, que depuis des décennies, ces riches n'aient réussi à mettre que 3 milliards à
l'abri !
Et ce ne sont pas les déclarations et intimidations d'Eric Woerth, qui tout d'un coup sort de son chapeau sa liste de 3000 noms, qui changeront quoi que ce soit à la situation.
Car les avertissements ou plutôt disons-le, les gentillesses, murmurés tout doucement à l'oreille des riches, depuis avril 2009 (genre : « vous seriez bien aimables, Mesdames et Messieurs, de bien vouloir régulariser votre situation), n'ont eu aucun impact ou presque. Et c'est le ministre du budget lui-même qui en convient en annonçant dans le journal du dimanche que sur les 200 dossiers qui ont été jusqu'alors examinés, seules 20 régularisations ont été effectuées, 80 sont encore en attente. Et avec tout ce travail, le fisc a récupéré la somme ridicule de 500 000 euros. Soit moins de 1/10.000e de ce que devrait rapporter l'impôt sur le revenu français dans l'année. C'est dire le boulot qu'il reste à faire !
Et qu'en pense donc Johnny Hallyday soutien inconditionnel de Sarkozy lors de la campagne présidentielle qui déclarait à l'époque, je cite : « Mon départ pour la Suisse ne fait pas de mal à Nicolas Sarkozy » !
Quel beau monde !
Enfin tout cela pour vous dire que je doute que les « 3000 escrocs » en question fassent tout d'un coup preuve d'un zèle de civisme extraordinaire mais plutôt qu'ils prendront le risque de transférer leur argent dans un autre paradis fiscal moins avancé dans la coopération avec la France, et ils sont nombreux...
Enfin, cerise sur le gâteau, le Ministre Woerth semble ignorer le code des impôts selon lequel : toute personne qui n’a pas déclaré ou qui a sciemment trafiqué la déclaration est passible de la justice pénale. Extraits : Sans préjudice des dispositions particulières relatées dans la présente codification, quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire frauduleusement à l'établissement ou au paiement total ou partiel des impôts visés dans la présente codification, soit qu'il ait volontairement omis de faire sa déclaration dans les délais prescrits, soit qu'il ait volontairement dissimulé une part des sommes sujettes à l'impôt, soit qu'il ait organisé son insolvabilité ou mis obstacle par d'autres manœuvres au recouvrement de l'impôt, soit en agissant de toute autre manière frauduleuse, est passible, indépendamment des sanctions fiscales applicables, d'une amende de 37 500 euros et d'un emprisonnement de cinq ans. »
Allez, encore..............beaucoup de bruit pour rien !
Procès le 4 septembre
samedi 15 août 2009, par Olivier Bonnet
Nouvelle attaque contre la liberté d’expression sur Internet : le magistrat Marc Bourragué me traîne devant le tribunal pour soi-disant "injure publique". Comme Jean-Louis Bianco, soutenez Plume de presse !
Je vous racontais en octobre dernier comment j’ai été mis en examen pour "injure publique envers un fonctionnaire public", à la suite d’une plainte du magistrat Marc Bourragué, concernant un billet de ce blog. Quelle est la définition juridique de l’injure ? Article 29, alinéa 2 de la loi sur la Liberté de la presse, chapitre IV : "des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication" ; paragraphe 3 : "Délits contre les personnes" ; article 29 Al. 2e : "Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure." C’est pourquoi on ne dispose pas pour se défendre de l’offre de la preuve. Inutile d’expliquer pourquoi on a écrit ce qu’on a écrit puisqu’il s’agit d’une "injure", donc n’imputant aucun fait. Cette incrimination, dont nous allons voir qu’elle ne tient pas une seconde, m’interdit concrètement de me défendre ! Qu’ai-je donc écrit qui me vaille ainsi les foudres d’un magistrat plaignant, d’une juge chargée de l’instruction et du procureur de la République ensemble ?
L’épithète "inénarrable" ? "Inexprimable, inracontable, indicible, incommunicable", donne le dictionnaire comme sens premier, suivi de "cocasse, bizarre, comique, drôle, grotesque, fantaisiste". La belle affaire. Ensuite, deuxième passage censé constituer une injure : "On peut donc légitimement s’interroger, connaissant le CV de ce magistrat, sur son « indépendance » dans le cadre d’un tel procès, tant il est évident qu’il est en "coma professionnel avancé". Le procès en question était celui d’Yvan Colonna. J’explique qu’un magistrat que son supérieur hiérarchique met gravement en cause, dans un rapport dont une synthèse a été publiée dans le livre de mon confrère Gilles Souillés (non attaqué par Bourragué), le rapport Bréard, se retrouve pieds et poings liés, parce que susceptible d’être à tout moment sanctionné. S’agit-il d’une diffamation ? Si telle est l’accusation, alors on pourra livrer les éléments qui ont conduit le raisonnement. Demander à ce que soit produit le rapport qui dort dans les coffres de la chancellerie. Pour qu’on juge si le fait d’exprimer l’opinion que le magistrat visé n’offre pas toutes les garanties d’indépendance, dans ce contexte précis, est suffisamment étayé et de bonne foi. Bourragué attaque-t-il pour diffamation ? Non. L’incrimination est celle de l’injure "qui n’impute aucun fait". Or la thèse que je défends est manifestement le fruit d’un raisonnement. Notez du reste qu’il est écrit "On peut donc légitimement s’interroger". Définition de "donc" ? "Conjonction qui sert à marquer la conclusion d’un raisonnement". Et qu’est-ce qu’un raisonnement ? "Activité, exercice de la raison, de la pensée, suite d’arguments, de propositions liés les uns aux autres, en particulier selon des principes logiques, et organisés de manière à aboutir à une conclusion". Les propos tenus ne peuvent nullement par conséquent être qualifiés d’ "injures". Donc je suis innocent.
C’est bien l’avis du député et ancien ministre Jean-Louis Bianco, alerté par des amis blogueurs et qui a pris l’initiative, sans sollicitation de ma part, de m’adresser une lettre de soutien que je publie ci-dessous, en le remerciant publiquement de cette prise de position.
Je comparais devant le tribunal correctionnel de Paris - ce qui m’oblige à prendre un deuxième jour de congé (après l’épisode de la mise en examen) pour effectuer un deuxième déplacement depuis Aix-en-Provence, à mes frais, auxquels s’ajoutent les honoraires de mon avocate - le 4 septembre à 13 h. Ce billet restera à la Une de Plume de presse jusqu’à cette date. Si j’étais condamné, je risque une amende de 12 000 euros, tarif prévu par la loi pour l’injure publique. Je vous invite d’ici là à vous mobiliser pour la liberté d’expression, en signant la pétition ci-dessous.
« Je dis qu’il existe encore aujourd’hui en France, dans des proportions importantes des marchés captifs. Oui, il y a, à mon sens, de la corruption. »
Benoît HAMON
Le Conseil Municipal auquel j’appartiens (municipalité tenue par l’UMP, est-il besoin de le préciser lorsqu’on lit la suite de cet article !) s’apprête à faire voter Mardi prochain une délibération visant à faire appliquer le nouveau code des marchés publics. Je voterai évidemment contre !
Voici pourquoi !
En septembre 2008, le Service central de prévention de la corruption (SCPC) a présenté son rapport pour l'année 2007. La deuxième partie de ce rapport est consacrée à un audit de la corruption dans les marchés des collectivités publiques.
Le rapport part du constat d’une situation un peu paradoxale dans le monde des marchés publics en France : « D’un côté, la commande publique se caractérise par la lourdeur de la réglementation et des contrôles, de l’autre, on constate que les marchés publics restent plus que jamais le lieu de prédilection de pratiques déviantes. »
Entre 25 et 50 condamnations par an sont prononcées pour favoritisme dans l’attribution de marchés publics. Le rapport souligne toutefois que si le traitement judiciaire des marchés publics a permis de limiter les mauvaises pratiques, cette méthode semble avoir atteint ses limites au vu de la stagnation du nombre de condamnations ces dernières années.
Sous prétexte de relance de l’économie, Nicolas Sarkozy a fortement affaibli les règles encadrant l’attribution des marchés publics et il va sans dire que le nouveau code des marchés publics ne va pas arranger les choses et de loin !!!!!!!!!!!
Une des principales modifications du Code des marchés publics de fin d’année 2008 est la possibilité de passer des marchés sans mise en concurrence ni publicité préalables, dès lors que leur montant est inférieur à 20 000 euros HT (article 28 du Code). De plus, le Code des marchés publics permet dorénavant à un maire ou un président de communauté d’agglomération ou de collectivité territoriale de passer une commande publique jusqu’à 5 150 000 € (contre 206 000 € avant la réforme) en toute opacité, sans passer devant une Commission d’appel d’offres, c’est-à-dire sans consultation des élus.
Au final, et comme le redoutent certains juristes, l’acheteur va-t-il passer ces marchés en « favorisant» certaines entreprises au détriment d’autres ? C’est un risque qu’il ne faut pas occulter et il y aura forcément du favoritisme.
C’est un nouveau coup porté à la transparence des décisions politiques et au-delà, au fonctionnement des instances démocratiques de notre pays.
Pour nous la transparence des décisions est un principe fondamental et incontournable. La crise financière, économique et sociale grave que nous traversons ne saurait justifier un retour aux anciennes pratiques qui ont tant entaché la vie politique par le passé, générant favoritisme et opacité.
A l’heure de la campagne pour les élections européennes où chacun prône l’ouverture sur l’extérieur et sur les « cultures
d’ailleurs », il est bon parfois de relever ce qui peut, peut-être, paraître anecdotique aux yeux de certains, mais qui en fait révèle la volonté profonde de ce gouvernement sarkozyste
d’inventer une France communautaire.
En l’occurrence, il s’agit aujourd’hui, de vous informer sur une mesure qui a été votée le 4 avril dernier, visant à conditionner un accès gratuit aux collections permanentes des musées aux jeunes de moins de vingt-six ans à une condition de nationalité.
La gratuité des musées : apparemment une bonne nouvelle sauf que cette gratuité est soumise à condition. En effet, cette mesure exclut les jeunes étrangers non communautaires résidant régulièrement sur le territoire national alors que dans le même temps de simples touristes de passage, venant d’un des pays de l’Union européenne, peuvent en bénéficier. Fort dommage lorsqu’on sait que notre devise républicaine demeure (sauf preuve du contraire !!) Liberté Egalité Fraternité…
Appelons un chat, un chat : cette « préférence nationale », pose plusieurs problèmes :
- un mépris total pour la francophonie : quid des étudiants québécois, suisses ou africains qui montrent un intérêt certain pour la langue et la culture françaises ?
- un mépris pour l’intégration : chacun sait, en effet, que la culture est un facteur indéniable d’intégration.
- un penchant certain pour la préférence nationale et la ségrégation.
Bref, encore une occasion (et ce n’est pas la seule !!!) de bien réfléchir avant de mettre son bulletin dans l’urne le 7 juin prochain !
Une pétition rédigée par l’équipe d’Alternatives Économiques, contre la gestion des heures supplémentaires mise en place par le gouvernement, reçoit le soutien de plusieurs dirigeants
syndicaux.
« Au moment où la crise provoque une vive remontée du chômage, en particulier chez les jeunes, il faut revenir sur les exonérations sociales et fiscales accordées aux heures supplémentaires.
En effet, dans le contexte actuel, l’emploi doit être la priorité absolue de l’action des pouvoirs publics. Or, les exonérations fiscales et sociales décidées en 2007 ne visaient qu’à accroître le nombre des heures supplémentaires effectuées par les salariés déjà en activité.
Et, en dépit de la récession, le nombre des heures supplémentaires déclarées a en effet progressé de près de 40 millions entre le quatrième trimestre de 2007 et la même période de 2008, soit l’équivalent de 90 000 emplois à plein temps.
Ces mesures contribuent donc manifestement à dissuader les entreprises qui en auraient la possibilité d’embaucher des jeunes ou des chômeurs alors que les quelques trois à quatre milliards d’euros qui leur ont été consacrés en 2008 pourraient avantageusement être mis au service de la création d’emplois.
C’est pourquoi nous demandons au gouvernement et au parlement d’abroger sans délai les mesures défiscalisant les heures supplémentaires et les exonérant de cotisations sociales. »
Ce texte dénonce « un dispositif qui, non content de coûter cher aux contribuables, commence à peser sur l’emploi de façon considérable. », pour reprendre les termes utilisés par Denis Clerc, l’un des auteurs.
Pour signer cette pétition : http://www.alternatives-economiques.fr/petition
Monsieur,
Vous vous êtes indigné des propos de Philippe LIORET , réalisateur de « Welcome » qui comparait la situation faite aux Juifs en 43 et celle faites aux sans papiers , aujourd’hui.
Je comprends fort bien que vous vouliez écraser tout comparatif fâcheux, des cuistres n’hésiteraient pas à rappeler que Jacques DORIOT s’en alla de la gauche en plaçant le curseur (fort) à droite, pour épouser la politique de Pétain.
Et pourtant Monsieur Besson……
je vous mets en copie, la publication du Journal Officiel du 11 Juin 1942 traitant de la question juive, « amusez » vous à remplacer le mot « Juif » par Sans papier.
http://pagesperso-orange.fr/d-d.natanson/Jo1.htm
Je peux admettre que vous soyez fâché des propos d’un cinéaste, mais votre sentiment de colère est bien petit , voire minable, comparé à ceux qui m’animent.
La honte pour commencer, honte d’être englué à ce pays où l’on consacre 415 millions d’Euros, dont votre traitement, pour rejeter à la misère et à la mort des individus coupables d’avoir faim ou de vivre sous le joug de despotes, sans doute épargnés du courroux de votre ami,transfuge éloquent également, Le Diplomate Kouchner.
Honte de savoir que dans notre pays des sans papiers préfèrent se jeter à l’eau, sauter du 6ém étage plutôt qu’affronter un contrôle de police, honte surtout de savoir ces contrôles faits au faciès ou sous dénonciation.
Saviez-vous Monsieur Besson que de plus en plus de gens ont peur de la police, alors qu’ils n’ont commis aucun délit ?
Savez-vous que ces 415 millions, qui manqueront sans aucun doute à l’aide sociale, ces 415 millions donc, ne serviront à rien. Comme l’a dit Albert Jacquard la misère est au Sud, les soins et la nourriture sont au Nord. Les idées sont passées, alors les hommes et les femmes passeront, vous n’y pourrez rien. Tout au plus ferez-vous de nombreux morts en les renvoyant sous le joug des tyrans, en les étouffant un peu dans les avions, lors d’accompagnements musclés, dits « reconduites à la frontière ». Je me suis laissé dire que le sans papier est mesquin, têtu, et qu’il préfère mourir étouffé parfois par les policiers dans l’avion, signe évident de non intégration, cher Monsieur Besson. Mais heureusement, vous veillez !
Mais la rage m’anime aussi, Monsieur, rage de voir la BAC contrôler au faciès en interpellant « bougnoules, niacwais, négros » avec impunité.
Rage de voir les flics par paquets de dix fondre, « courageusement », sur un Sonacotra et arracher ainsi une mère et ses gosses.
Le syndicaliste que je suis a vu ces mêmes pandores moins fiers face aux piquets de grèves de sidérurgistes, d’imprimeurs ou de dockers. Il est vrai que pour la police, votre adjointe du chiffre, ce n’est pas le courage qui compte mais le nombre et je parle à un expert ayant pour objectif 29 000 reconduites….Alors rafler des gosses et leur mère…….
Rage aussi, d’être assimilé à votre triste ministère d’identité nationale, j’ai forgé mon identité dans les luttes solidaires et non dans la dénonciation, et votre notion de nation ne renvoie qu’au devoir du sang versé. Je préfère à l’identité nationale, la solidarité internationale chère à Jaurès que vous ne devez plus guère lire, hélas.
J’éprouve heureusement de la joie, Monsieur Besson, car je participe à un réseau qui donne de l’énergie à soustraire les sans papiers à vos rafles, à vos descentes ignominieuses dans les écoles. Je suis de ceux qui désobéissent, Monsieur, et ma joie est grande lorsque je suis payé du sourire d’une personne que j’ai pu aider.
J’ai le bonheur de côtoyer des gens admirables qui cachent celles et ceux à bout de misère, de turpitudes, de tortures.
J’ai le bonheur de compter des amis qui préfèrent risquer la prison pour tendre la main aux moins que rien.
Vous ne saurez jamais, jamais, les larmes de joie des migrants, lorsque nos arrachons des papiers à la Préfecture, lorsque nous évitons une reconduite à la frontière.
Nous sommes nombreux, imaginatifs et vous êtes petit !
Ce plaisir vous est refusé, vous ne serez jamais que Le Successeur, Le Suivant qui tente de complaire et se faire un nom, en vain, un Hortefeux bis, un pâle disciple sarkozien qui se distingue dans la trahison sociale, faute d’avoir brillé.
Les flagorneurs et les courtisans vous tresseront les lauriers adéquats, le temps que durent les orties, mais l’Histoire vous donnera le costume à votre taille. Il vous ira comme un gant…. à lustrer.
Délégué par celles et ceux qui vous fuient, vos proies, je ne suis pas mandaté pour vous adresser une formule de politesse. Je vous soupçonnerais de la revendre pour briller encore ailleurs.
Cependant, je vous plains
Michel ANCE
Ouvrier Syndicaliste
PS (je plaisante, bien sûr), vous devriez aller voir Welcome, c’est un film plein d’humanité, vous pourriez en avoir besoin, plein de talent aussi, mais ce n’est pas à votre portée, allez y avec quelqu’un qui puisse vous expliquer.
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